Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TANCHOLIVE
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DU NYONSAIS, Coopérative

Numéro de dépôt :
93449858
Date de dépôt :
06/01/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/01/2023

Présentation de la marque TANCHOLIVE

Déposée le 6 janvier 1993 par la société SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DU NYONSAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TANCHOLIVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-07 du 19 février 1993.

Le déposant est la société SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DU NYONSAIS domicilié(e) PLACE OLIVIER DE SERRES - 26110 - NYONS - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 193 454 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DU NYONSAIS domicilié(e) PLACE OLIVIER DE SERRES - 26110 - NYONS - France.

La marque TANCHOLIVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93449858.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TANCHOLIVE est expirée depuis le 6 janvier 2023.

SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DU NYONSAIS a également déposé les autres marques suivantes : NYONSOLIVE EMPREINTE D'EXCEPTION , TERROIRS OLEICOLES DE FRANCE depuis 2001 , FRUIT D'OLIVIER , APEROLIVE , NYONSOLIVE , VIGNOLIS COOPERATIVE DU NYONSAIS , LA NYONAISE , CUVEE DE LA CITE DES OLIVIERS , CIEL DE ROSES , NYONS FRUITS


SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DU NYONSAIS, Coopérative - PLACE OLIVIER DE SERRES - 26110 - NYONS - France - SIREN 301193454


SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DU NYONSAIS - PLACE OLIVIER DE SERRES - 26110 - NYONS - France


Renouvellement sans limitation le 7 août 2002 n°2226107 - Publication au BOPI 2002-08-07

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-46

Publication - Publication le 19 févr. 1993 au BOPI 1993-07

Inscription le 17 août 2012 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°581374 - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-08-17

Renouvellement sans limitation le 4 octobre 2012 n°2511184 - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-10-04

- Olives conservées et fraiches. - Huiles d'olives - Tapenade aux Olives noires

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.